L'Explication Prémisse
La novation est le mécanisme qui éteint une ancienne obligation en la remplaçant par une nouvelle. L'article dit que, pour qu'il y ait novation, l'ancienne et la nouvelle obligation doivent toutes deux être valables. Il existe toutefois une exception : si les parties déclarent expressément que la novation a pour but de substituer à une obligation entachée d'un vice (ex. : nullité, défaut de capacité, vice du consentement, cause illicite) un engagement valable, alors la novation est possible même si l'ancienne obligation était invalidée par ce vice.
Paul avait un prêt oral avec Marie mais le contrat initial était vicié parce qu'il n'y avait pas de capacité juridique d'un des signataires ; pour régler la situation, ils signent un nouveau contrat écrit dans lequel ils précisent que ce nouvel acte remplace et valide le prêt antérieur. Ici, même si l'ancien engagement était entaché d'un vice, la novation est admise parce que les parties ont déclaré qu'elles substituaient un engagement valable à l'ancien.
- La novation éteint l'ancienne obligation en la remplaçant par une nouvelle.
- Règle générale : les deux obligations (ancienne et nouvelle) doivent être valables pour qu'il y ait novation.
- Exception : la novation est possible si les parties ont déclaré qu'elle vise à substituer un engagement valable à un engagement entaché d'un vice.
- Le vice visé peut être la nullité pour cause illicite, l'absence de capacité, le vice du consentement, etc.
- L'intention des parties doit être claire : il faut que l'objet de la novation soit déclaré comme visant à réparer ou remplacer l'obligation défectueuse.
- Si la nouvelle obligation est nulle et que l'exception ne s'applique pas, il n'y a pas de novation et l'ancienne obligation subsiste.