L'Explication Prémisse
L’article dit simplement que lorsqu’on fait un prêt de consommation (c’est‑à‑dire qu’on prête des choses consommables ou de l’argent — le bénéficiaire devient alors propriétaire et doit rendre l’équivalent), le prêteur assume la même responsabilité que pour un prêt à usage : il répond des défauts de la chose s’il les connaissait ou s’il aurait dû les connaître. En pratique, si je vous prête des biens consommables (ou de l’argent) qui se révèlent défectueux, dangereux ou sans valeur parce que je le savais — ou que j’aurais dû m’en apercevoir — je peux être tenu de réparer le préjudice.
Vous prêtez à un ami 200 € en espèces pour qu’il fasse des achats. Plus tard, il s’aperçoit que les billets sont contrefaits et ne valent rien. Si vous saviez ou auriez dû constater (par exemple billets douteux, provenance suspecte) que l’argent était faux, vous pouvez être obligé de le rembourser ou d’indemniser votre ami selon la responsabilité prévue par l’article 1891 appliquée au prêt de consommation.
- Prêt de consommation = prêt de choses fongibles (argent, nourriture, carburant, etc.) : l’emprunteur devient propriétaire et doit rendre une chose de même quantité et qualité (ou sa valeur).
- Article 1898 renvoie à l’article 1891 : le prêteur est responsable des vices/défauts de la chose s’il en avait connaissance ou s’il aurait dû en avoir connaissance (faute ou négligence).
- La responsabilité vise les défauts connus ou décelables : si le défaut était complètement indécelable pour le prêteur, sa responsabilité n’est pas engagée.
- Conséquence pratique : le prêteur peut être tenu d’indemniser le dommage causé par le bien prêté (ou de remplacer la valeur).
- La charge de la preuve pèse sur la victime : elle doit démontrer que le bien était défectueux et que le prêteur connaissait ou aurait dû connaître ce défaut.