L'Explication Prémisse
L'article dit que l'adoption simple crée une nouvelle filiation pour l'adopté, en plus de sa filiation d'origine : l'adopté a donc deux familles juridiques. Il reste membre de sa famille d'origine et conserve tous les droits qui y étaient attachés (notamment en matière d'héritage). En revanche, les interdictions de mariage prévues pour les liens de parenté (articles 161 à 164) s'appliquent aussi entre l'adopté et les membres de sa famille d'origine afin d'éviter des mariages entre proches.
Paul, né de parents biologiques X et Y, est adopté simple par un couple A et B. Paul appartient désormais juridiquement à la famille d'A et B mais conserve aussi ses liens avec X et Y : il peut hériter de ses parents biologiques comme avant et garder des relations familiales. En revanche, s'il découvre plus tard qu'il a une sœur biologique (issue de X ou Y), il ne pourra pas se marier avec elle, car les interdictions de mariage entre parents et enfants ou entre frères et sœurs restent applicables.
- L'adoption simple crée une filiation supplémentaire sans effacer la filiation d'origine.
- L'adopté continue d'appartenir à sa famille biologique et conserve tous ses droits dans cette famille (par exemple droits successoraux).
- Les règles précises de l'adoption simple sont fixées par le chapitre mentionné (procédure, effets, etc.).
- Les interdictions de mariage prévues aux articles 161 à 164 (ex. entre ascendants et descendants, entre frères et sœurs, et autres prohibitions de parenté) s'appliquent entre l'adopté et les membres de sa famille d'origine.
- Différence importante avec l'adoption plénière : l'adoption plénière rompt la filiation d'origine, l'adoption simple la conserve en plus de créer une nouvelle filiation.