L'Explication Prémisse
Cet article définit ce que le droit appelle les « fruits » d’une chose. Les fruits naturels sont ce que la terre produit spontanément (par exemple herbes, fruits tombés), et pour les animaux ce sont leurs produits et leur croissance (lait, œufs, petits). Les fruits industriels, en revanche, sont les produits qu’on obtient grâce au travail de l’homme sur le fonds (cultures, plantation, récoltes). Cette distinction (spontané vs obtenu par culture) sert à déterminer comment ces produits sont traités juridiquement (qui en a la jouissance, qui peut les recueillir, etc.).
Vous possédez un jardin et un voisin vous prête des ruches : les pommes qui tombent seules de votre pommier sont des fruits naturels ; le blé que vous semez, entretenez et récoltez au printemps est un fruit industriel ; le miel et les jeunes abeilles (produits de l’activité animale) relèvent du produit et du croît des animaux.
- Les « fruits » désignent les produits d’une chose distincts de la chose principale.
- Fruits naturels = produits spontanés de la terre (ex. : herbes, fruits sauvages).
- Produit et croît des animaux = ce que donnent les animaux (lait, œufs, petits, laine, etc.).
- Fruits industriels = produits obtenus par la culture ou le travail humain sur le fonds (ex. : récoltes, arbres plantés pour fruit).
- La qualification dépend de l’origine du produit (spontanéité vs intervention humaine).
- Cette distinction a des conséquences juridiques pour la jouissance, la propriété et les droits (par ex. usufruit, bail agricole), car elle détermine qui peut recueillir ou percevoir ces fruits.