L'Explication Prémisse
Cet article dit simplement que la règle de la « représentation » — c’est‑à‑dire le fait pour les descendants d’une personne décédée de prendre la place de cette personne dans la succession — ne s’applique pas aux ascendants (parents, grands‑parents...). Pour les ascendants, on ne « remplace » pas un plus proche par un plus éloigné : dans chaque ligne (paternelle et maternelle), le parent le plus proche écarte automatiquement les parents plus éloignés.
1) Sophie meurt sans enfants mais laisse sa mère et ses grands‑parents maternels. La mère, étant l’ascendante la plus proche dans la ligne maternelle, exclut les grands‑parents : ceux‑ci ne « représentent » pas la mère et n’héritent pas tant que la mère est vivante. 2) Marc meurt sans conjoint ni enfants ; son père est déjà décédé et a laissé des enfants (les frères et sœurs de Marc). Ces frères et sœurs ne peuvent pas « représenter » le père pour hériter à sa place : la représentation n’existe pas pour les ascendants, et on regarde alors les ascendants vivants les plus proches (par exemple la mère, ou à défaut les grands‑parents selon la ligne).
- La représentation (per stirpes) n’est pas ouverte en faveur des ascendants : on ne substitue pas des descendants d’un ascendant pour faire valoir la part de cet ascendant.
- On compare les ascendants par proximité : dans chaque ligne (paternelle et maternelle), l’ascendant le plus proche exclut les plus éloignés.
- Si un ascendant de degré plus proche existe (ex. : parent), les ascendants plus éloignés (ex. : grands‑parents) ne peuvent pas prétendre à une part tant que le plus proche est vivant.
- La notion de « deux lignes » signifie qu’on considère séparément la parenté du côté paternel et du côté maternel.
- La règle s’applique surtout en cas de succession légale (sans testament) pour déterminer quels ascendants héritent.
- Elle contraste avec la représentation applicable aux descendants : les petits‑enfants peuvent représenter un parent prédécédé, ce mécanisme n’est pas transposable aux ascendants.