L'Explication Prémisse
La confirmation est l'acte par lequel une personne qui pourrait demander l'annulation d'un contrat renonce à cette annulation. Autrement dit, elle reconnaît valider définitivement le contrat malgré un vice (erreur, dol, incapacité, etc.). Pour être valable, la confirmation doit porter sur l'objet du contrat et indiquer le vice qui affecte celui‑ci, et elle ne peut être donnée qu'après la conclusion du contrat. Si la personne exécute volontairement le contrat tout en connaissant la cause de nullité (par exemple en payant ou en continuant à bénéficier de la prestation), cette exécution vaut confirmation. En cas de violence, on ne peut confirmer que lorsque la contrainte a cessé. La confirmation entraîne la perte du droit d'invoquer les moyens et exceptions fondés sur la nullité, sans toutefois porter atteinte aux droits acquis par des tiers.
Jean achète une voiture à Sophie. Plus tard, il découvre que Sophie lui a caché un vice important qui rendait le contrat annulable. Malgré cette découverte, Jean continue d'utiliser la voiture et paie les dernières échéances du prêt auto. En agissant ainsi en connaissance du vice, Jean confirme le contrat : il renonce à demander l'annulation pour ce vice et ne pourra plus invoquer cette nullité contre Sophie (mais les droits d'éventuels tiers, comme un créancier gagiste, restent protégés).
- La confirmation est une renonciation à l'action en nullité : celui qui pouvait demander l'annulation choisit de valider le contrat.
- L'acte de confirmation doit mentionner l'objet du contrat et le vice qui affecte celui‑ci.
- La confirmation ne peut être donnée qu'après la conclusion du contrat (pas avant).
- L'exécution volontaire du contrat, faite en connaissance de la cause de nullité (paiement, usage, etc.), vaut confirmation automatique.
- En cas de violence (contrainte), la confirmation n'est possible que lorsque la violence a cessé.
- La confirmation emporte renonciation aux moyens et exceptions qui auraient permis d'obtenir la nullité (on perd donc ces moyens de défense).
- Les droits des tiers restent protégés : la confirmation ne leur nuit pas.