L'Explication Prémisse
Lorsque plusieurs personnes sont débiteurs principaux d'une même dette et qu'ils sont solidaires, cela signifie que le créancier peut exiger la totalité de la dette de n'importe lequel d'entre eux. Si une caution (une personne qui s'est engagée à garantir la dette) paie à la place du ou des débiteurs, elle dispose contre chacun des débiteurs solidaires des mêmes actions que le créancier avait : elle peut se faire rembourser, agir en justice pour obtenir le paiement, etc. Autrement dit, la caution est subrogée dans les droits du créancier et peut demander le remboursement intégral à n'importe lequel des débiteurs solidaires, qui pourra ensuite se faire rembourser à proportion auprès de ses co-débitrices ou co-débiteurs.
Trois amis (Alice, Bruno et Clara) empruntent ensemble 9 000 € pour créer un commerce ; ils sont solidaires vis‑à‑vis de la banque. Les parents de Bruno, qui ont cautionné le prêt, paient les 9 000 € quand la banque les réclame. Après ce paiement, les parents de Bruno peuvent réclamer la totalité des 9 000 € à Alice, à Bruno ou à Clara : ils peuvent par exemple poursuivre Alice seule pour obtenir 9 000 €. Si Alice paie, elle pourra ensuite demander 3 000 € à Bruno et 3 000 € à Clara pour obtenir contribution.
- Solidarité des débiteurs : chaque débiteur principal peut être condamné à payer la totalité de la dette.
- Recours de la caution : la caution qui paie reprend contre chacun des débiteurs solidaires les mêmes actions que le créancier (droit de demander le remboursement, d’engager une action, etc.).
- Subrogation de la caution : en payant, la caution est subrogée aux droits du créancier et peut exercer ces droits contre chaque débiteur.
- Effet entre codébiteurs : si la caution obtient le paiement intégral d’un codébiteur, ce dernier peut ensuite réclamer la part contributive aux autres codébiteurs.
- Limitation des droits : la caution n’a que les recours dont disposait le créancier ; elle ne peut obtenir contre les débiteurs des droits plus étendus que ceux du créancier.