L'Explication Prémisse
Si une adoption prononcée à l'étranger est valable, la France lui donnera soit les mêmes effets qu'une adoption plénière, soit ceux d'une adoption simple. Tout dépend si, selon la décision étrangère, l'adoption a coupé de façon complète et irrévocable le lien de filiation antérieur : si oui, elle sera reconnue en France comme une adoption plénière (la filiation d'origine disparaît au profit des adoptants) ; si non, elle sera reconnue comme une adoption simple (le lien avec la famille d'origine subsiste en plus du lien avec la famille adoptive). Par ailleurs, une adoption simple prononcée à l'étranger peut être transformée en adoption plénière en France si tous les consentements exigés ont été donnés expressément et en toute connaissance de cause.
Exemple : Un couple français adopte légalement un enfant à l'étranger. Dans le pays d'adoption, le jugement casse définitivement la filiation avec la famille biologique : en France, cette adoption sera reconnue comme une adoption plénière — l'enfant sera légalement considéré comme s'il était né des adoptants (nom, droits successoraux, etc.). À l'inverse, si le jugement étranger conserve le lien avec les parents biologiques (adoption « non radicale »), la France n'accordera que les effets d'une adoption simple — l'enfant garde des liens juridiques avec sa famille d'origine. Si, à l'origine, les personnes dont le consentement était nécessaire ont donné un consentement clair et en connaissance de cause, il est possible de convertir ensuite cette adoption simple en adoption plénière.
- La reconnaissance en France dépend d'une adoption « régulièrement prononcée » à l'étranger.
- Si l'adoption étrangère rompt totalement et irrévocablement la filiation antérieure, la France lui reconnaît les effets d'une adoption plénière.
- Si la filiation antérieure n'est pas entièrement rompue, la France reconnaît les effets d'une adoption simple.
- Une adoption simple prononcée à l'étranger peut être convertie en adoption plénière si les consentements requis ont été donnés expressément et en connaissance de cause.
- Les conséquences (nom, droits successoraux, rupture ou conservation des liens avec la famille d'origine) diffèrent fortement entre adoption plénière et adoption simple.
- La qualification (plénière ou simple) est appréciée au regard de l'effet réel de la décision étrangère sur le lien de filiation préexistant.