L'Explication Prémisse
Cet article règle qui hérite parmi les ascendants (les parents, grands‑parents, etc.) quand il n’y a pas d’héritier plus proche. On distingue la branche paternelle et la branche maternelle : dans chaque branche, seul l’ascendant le plus proche (au plus petit « degré ») prend la succession ; si plusieurs ascendants sont au même degré, ils se partagent la succession par tête (à parts égales). Enfin, si une branche ne compte aucun ascendant vivant, tous les ascendants de l’autre branche recueillent la succession.
Exemple concret : Sophie meurt sans conjoint ni enfants. Son père est vivant (branche paternelle). Sa mère est décédée mais ses deux grands‑parents maternels sont vivants (branche maternelle). Résultat : dans la branche paternelle, seul le père, qui est l’ascendant au degré le plus proche, succède dans cette branche (les grands‑parents paternels sont exclus). Dans la branche maternelle, les deux grands‑parents succèdent au même degré et se partagent la part de cette branche par tête (parts égales). Si, au contraire, il n’y avait eu aucun ascendant du côté paternel, les grands‑parents maternels auraient recueilli l’intégralité de la succession.
- On distingue deux branches : paternelle (côté père) et maternelle (côté mère).
- Dans chaque branche, l’ascendant le plus proche (degré le plus petit : parents = 1, grands‑parents = 2, etc.) succède à l’exclusion de tous les autres de la même branche.
- Si plusieurs ascendants sont au même degré dans une branche, ils héritent par tête (à parts égales).
- Si une branche ne compte aucun ascendant vivant, l’autre branche recueille l’ensemble de la succession.