L'Explication Prémisse
Cet article explique qui, parmi les ascendants (parents, grands‑parents, etc.), hérite quand il n’y a pas de descendance. On regarde séparément chaque branche familiale (branche paternelle et branche maternelle) : dans chaque branche, seul l’ascendant le plus proche (le degré le plus bas) est appelé à succéder. Si plusieurs ascendants sont au même degré dans une branche (par exemple les deux grands‑parents maternels), ils partagent la succession de cette branche « par tête » (chacun reçoit une part égale). Et si une branche n’a pas d’ascendant vivant, tous les ascendants de l’autre branche recueillent l’ensemble de la succession.
Exemple concret : Sophie meurt sans enfant ni conjoint. Du côté paternel, son père (Marc) est vivant. Du côté maternel, ses deux grands‑parents (Anne et Paul) sont vivants mais sa mère est décédée. Selon l’article 748 : dans la branche paternelle, l’ascendant le plus proche est Marc (le père) ; dans la branche maternelle, les ascendants au même degré sont Anne et Paul, qui succèdent par tête (ils se partagent la part de la branche maternelle). Si, au contraire, Marc était décédé et qu’il n’y avait personne du côté paternel, Anne et Paul recueilleraient toute la succession.
- On considère deux branches : paternelle et maternelle.
- Dans chaque branche, seul l’ascendant au degré le plus proche hérite (exclusion des autres ascendants de la même branche).
- Si plusieurs ascendants sont au même degré dans une branche, ils succèdent par tête (parts égales entre eux).
- Si une branche ne comporte aucun ascendant vivant, les ascendants de l’autre branche héritent de la totalité.
- « Degré » = proximité de parenté (parent = degré le plus proche, puis grands‑parents, etc.).