L'Explication Prémisse
L'article dit d'abord que « accepter » une offre, c'est clairement dire qu'on veut être lié exactement selon les termes proposés. Tant que cette acceptation n'a pas été reçue par la personne qui a fait l'offre, elle peut encore être retirée — mais la révocation doit elle‑même parvenir à l'offrant avant que l'acceptation ne lui soit parvenue. Enfin, si la réponse ne reprend pas exactement les termes de l'offre (par ex. ajoute une condition ou change le prix), elle n'a pas d'effet comme acceptation : elle vaut proposition nouvelle.
Paul propose par courriel à Marie : « Je te vends mon vélo 100 € ». Marie envoie un courriel d'acceptation à 10h. À 10h05 elle regrette et envoie un message pour se rétracter. Si le message de rétractation arrive chez Paul avant qu'il n'ait reçu l'acceptation de Marie, il n'y a pas de contrat ; si au contraire Paul a déjà reçu l'acceptation avant la rétractation, le contrat est formé et Marie est tenue d'acheter le vélo. Si Marie avait répondu « D'accord, mais 90 € et tu le rends demain », sa réponse n'aurait pas accepté l'offre de Paul : ce serait une nouvelle offre (contremande).
- L'acceptation est la manifestation de volonté de se lier selon les termes de l'offre.
- L'acceptation peut être retirée tant qu'elle n'est pas parvenue à l'offrant, mais la révocation doit parvenir avant l'acceptation.
- Le moment déterminant est la réception (parvenue) de l'acceptation par l'offrant.
- Une acceptation qui modifie ou conditionne l'offre n'a pas d'effet d'acceptation : elle constitue une nouvelle offre (contremande).
- Une réponse non conforme n'engage pas au titre de l'offre initiale ; les négociations peuvent repartir à partir de la nouvelle proposition.
- En pratique, l'ordre et le délai de réception des messages (courrier, e‑mail, etc.) déterminent si la rétractation est efficace.