L'Explication Prémisse
L’article 2290 distingue deux types de cautionnement : simple et solidaire. Dans un cautionnement simple, le créancier doit d’abord agir contre le débiteur principal avant de se retourner vers la caution ; celle‑ci bénéficie donc d’une protection supplémentaire. Dans un cautionnement solidaire, la solidarité — qui doit être expressément prévue — permet au créancier de demander immédiatement le paiement à l’un quelconque des débiteurs solidaires (par exemple la caution ou le débiteur principal, ou l’une des cautions), pour la totalité de la dette. La solidarité peut être prévue entre la caution et le débiteur principal, entre plusieurs cautions, ou entre tous les intervenants ensemble.
Exemple concret : Sophie loue un local commercial et la banque prête 10 000 € au locataire Marc. Pour garantir le prêt, deux personnes, Alice et Bruno, signent des cautions. Si le contrat précise un cautionnement simple, la banque doit d’abord poursuivre Marc pour obtenir le remboursement ; seulement si Marc ne paie pas, elle pourra demander à Alice ou Bruno de payer. Si, en revanche, le contrat stipule un cautionnement solidaire entre la banque, Marc, Alice et Bruno, la banque peut exiger immédiatement la totalité des 10 000 € d’Alice seule. Si Alice paie et que la solidarité lie aussi les cautions entre elles, Alice pourra ensuite réclamer à Bruno sa part de contribution (par exemple 5 000 €) par un recours interne entre cautions.
- Il existe deux régimes : cautionnement simple (protection pour la caution) et cautionnement solidaire (responsabilité immédiate et entière des cautions).
- La solidarité n’est pas automatique : elle doit être expressément stipulée dans l’accord de cautionnement.
- La solidarité peut concerner la relation entre la caution et le débiteur principal, entre plusieurs cautions, ou entre tous les parties (débiteur + cautions).
- En cas de solidarité, le créancier peut demander le paiement intégral à l’un quelconque des débiteurs solidaires sans poursuivre d’abord les autres.
- Lorsqu’un débiteur solidement tenu paie, il dispose d’un recours (action récursoire) contre les autres cautions pour obtenir leur part de contribution.
- Le cautionnement simple implique souvent des protections pour la caution (par ex. bénéfice de discussion) qui obligent le créancier à agir d’abord contre le débiteur principal avant de solliciter la caution.