L'Explication Prémisse
La "bonne foi" du possesseur signifie qu'il croit légitimement être propriétaire. Selon l'article, on est de bonne foi quand on possède un bien comme si on en était propriétaire parce qu'on s'appuie sur un titre qui paraît transférer la propriété (contrat, acte notarié, etc.) et qu'on ignore que ce titre est vicié. Si on apprend ensuite que le titre comporte un défaut (ex. : nullité, vendeur qui n'était pas propriétaire, vice de consentement, vol), on cesse immédiatement d'être de bonne foi.
Marie achète une maison et reçoit un acte de vente signé et enregistré; elle emménage en croyant être la propriétaire. Quelques mois plus tard, elle apprend qu'avant la vente le vendeur n'avait pas le droit de vendre (la maison avait été léguée à un autre héritier). À partir du moment où Marie est informée de ce vice du titre, elle n'est plus de bonne foi.
- La bonne foi est une appréciation subjective : le possesseur croit être propriétaire.
- Conditions pour être de bonne foi : possession comme propriétaire + existence d'un titre translatif de propriété + ignorance des vices de ce titre au moment de la possession.
- Un « titre vicié » peut être, par exemple, un acte nul, un vendeur non propriétaire, un vice de consentement ou un vol.
- La qualité de bonne foi cesse dès que le possesseur connaît le vice : la révélation ou la connaissance fait perdre immédiatement la bonne foi.
- La preuve de la bonne foi pèse sur celui qui l'invoque : le possesseur doit pouvoir justifier qu'il ignorait les vices.
- La qualification de bonne foi a des conséquences juridiques (par ex. protection contre certaines actions, effets sur l'acquisition par prescription), qui varient selon la situation et les règles applicables.