L'Explication Prémisse
Quand un cours d'eau (rivière, ruisseau) change lentement de lit et que l'eau se retire peu à peu d'une rive pour se porter sur l'autre, les dépôts formés sur la rive qui s'agrandit (alluvion ou relais) appartiennent au propriétaire de cette rive : il devient propriétaire du nouveau terrain. Le riverain de l'autre côté qui a perdu de la terre ne peut pas en réclamer la restitution. Cette règle vaut pour les eaux courantes; elle ne s'applique pas aux changements dus à la mer.
Deux voisins, Jean (rive gauche) et Marie (rive droite), ont chacun un champ bordant une petite rivière. Sur plusieurs années, la rivière dépose de la boue sur la rive de Jean qui gagne 3 mètres de terre, tandis que la rive de Marie recule de 3 mètres. Selon l'article 557, la nouvelle bande de terre appartient à Jean — Marie ne peut pas exiger de récupérer la terre perdue. (Si la perte avait résulté d'une brusque crue qui aurait déplacé le lit en un jour, la situation juridique serait différente.)
- L'article concerne les relais formés par de l'eau courante (rivières, ruisseaux).
- La variation doit être insensible/graduelle : on parle d'alluvion (accrétion progressive), pas d'événement brusque.
- Le propriétaire de la rive qui s'agrandit acquiert le terrain formé (acquisition par nature).
- Le propriétaire de la rive opposée qui a perdu du terrain ne peut pas en réclamer la restitution.
- La règle ne s'applique pas aux relais de la mer : le littoral obéit à d'autres régimes juridiques.
- Il est souvent nécessaire de prouver que le mouvement a été progressif (expertise, photos, relevés) ; un changement soudain (avulsion) suit des règles différentes.