L'Explication Prémisse
L’article 744 explique simplement comment on détermine qui hérite quand une personne meurt sans disposer autrement : on regarde le degré de parenté le plus proche ; les héritiers qui sont au degré le plus proche écartent tous les héritiers plus éloignés. Si plusieurs personnes sont au même degré (par exemple plusieurs enfants ou plusieurs frères et sœurs), elles se partagent la succession en parts égales « par tête ». L’article renvoie toutefois à d’autres règles (division par branches et représentation) qui précisent certains cas particuliers.
Mme Martin décède. Elle laisse deux enfants, Alice et Bruno, et un frère Marc. Les enfants sont au 1er degré, le frère est à un degré plus éloigné. Alice et Bruno, étant les héritiers les plus proches, excluent Marc : ils se partagent la succession par parts égales (chacun reçoit 50 %).
- On retient d’abord le degré de parenté le plus proche : seuls les héritiers de ce degré entrent en ligne pour hériter ; tous les héritiers plus éloignés sont exclus.
- « Degré » = distance de parenté (nombre de générations qui séparent de la personne décédée).
- À égalité de degré, les héritiers succèdent par parts égales et « par tête » : chaque personne reçoit une part identique.
- « Par tête » signifie que la répartition se fait entre personnes, non entre branches familiales ; la division par branches et la représentation sont des règles distinctes traitées ailleurs.
- Cette règle s’applique en l’absence de disposition contraire (testament) et constitue le principe de base de la dévolution légale entre parents.