L'Explication Prémisse
L'article dit simplement que lorsqu'on s'engage (par contrat, promesse, etc.), on doit promettre quelque chose qui existe maintenant ou qui arrivera plus tard ; ce quelque chose doit être réalisable et soit précisément fixé, soit possible à déterminer après coup. On peut considérer qu'une prestation est « déterminable » lorsqu'on peut la calculer ou la retrouver à partir du contrat lui‑même, des usages du métier ou des habitudes qu'ont déjà les parties, sans qu'il faille renégocier tout l'accord.
Vous engagez un artisan pour « peindre l’appartement selon notre habitude ». La prestation (peindre) est future et possible ; la quantité de travail et le prix ne sont pas écrits mais peuvent se déduire des travaux précédents effectués entre vous et l’artisan (nombre de mètres carrés habituellement peints et tarif habituel). Il n’est donc pas nécessaire de conclure un nouvel accord pour savoir ce qui est dû.
- L’obligation porte sur une prestation présente ou future.
- La prestation doit être possible (on ne peut pas exiger l’impossible).
- La prestation doit être soit déterminée (précisée), soit déterminable (pouvant être fixée après coup).
- Une prestation est déterminable si elle peut être déduite du contrat lui‑même, des usages professionnels ou des relations antérieures entre les parties.
- Lorsque la prestation est déterminable, les parties n’ont pas à renégocier pour la préciser.
- Si la prestation n’est ni déterminée ni déterminable, ou si elle est impossible, l’obligation est problématique et peut entraîner des conséquences juridiques (difficulté d’exécution, contestation de l’obligation).