L'Explication Prémisse
La novation est un accord par lequel le créancier et un débiteur remplacent une obligation ancienne par une nouvelle. Si le créancier conclut une novation avec l'un des codébiteurs solidaires, celle-ci met fin à l'obligation pour les autres codébiteurs : ils sont libérés. En revanche, si la novation porte sur l'engagement d'une caution (garant), cela ne libère pas le débiteur principal ; elle ne libère les autres cautions que dans la limite de la part contributive de la caution dont l'obligation a été novée (autrement dit : les autres cautions voient leur engagement réduit proportionnellement à la part de la caution novée).
Scénario 1 (codébiteurs solidaires) : Jean, Marie et Paul sont codébiteurs solidaires d'un prêt de 9 000 €. Le créancier conclut une novation avec Jean (il accepte de remplacer l'ancienne obligation de Jean par une nouvelle convention). Résultat : Marie et Paul sont libérés de toute dette envers le créancier, qui ne peut plus leur demander le paiement. Scénario 2 (cautions) : Alice est débitrice de 10 000 € ; Marc et Sophie se sont portés cautions à parts égales (50/50). Le créancier novateur conclut un nouvel accord avec Marc qui libère Marc de sa caution. Alice reste toujours débitrice des 10 000 €. Sophie n'est libérée que dans la limite de la part contributive de Marc : ici Marc valait 50 %, donc Sophie voit son exposition réduite de 5 000 € mais peut encore être tenue de payer les 5 000 € restants.
- La novation est un accord entre le créancier et l'une des personnes engagées (codébiteur ou caution) et n'exige pas l'accord des autres pour produire l'effet prévu par l'article.
- Si la novation est conclue avec un codébiteur solidaire, elle libère automatiquement les autres codébiteurs solidaires.
- Une novation conclue avec une caution ne libère pas le débiteur principal : l'obligation principale demeure envers le créancier.
- La novation d'une caution libère les autres cautions seulement à concurrence de la part contributive de la caution novée (réduction proportionnelle de leur engagement).
- Il faut distinguer l'effet sur la responsabilité principale (débiteur) et sur les garanties (cautions) : la novation entre créancier et caution vise la garantie, pas l'obligation principale.
- En pratique, il importe de vérifier la part contributive ou la répartition entre cautions pour mesurer exactement l'effet de la novation sur les autres cautions.