L'Explication Prémisse
L'article impose à la personne qui emprunte une chose (le bénéficiaire d'un prêt) de la garder et d'en prendre soin avec une diligence raisonnable, comme on s'occuperait d'un bien qui nous a été confié. Il lui interdit aussi d'utiliser la chose autrement que selon sa nature (par exemple une voiture pour rouler, pas comme établi) ou que ce qui a été convenu entre les parties. Si l'emprunteur manque à ces obligations et cause un dommage, il peut être condamné à réparer les pertes par des dommages-intérêts.
Vous prêtez votre vélo à un voisin pour qu'il fasse des courses en ville le weekend. Le voisin doit le garder en sécurité (ne pas le laisser dehors sans antivol), ne l'utiliser que pour les courses (et non pour des compétitions ou pour le prêter à quelqu'un d'autre) et le rendre dans l'état raisonnable attendu. S'il le confie à un ami qui le casse en faisant une course de vélo, ou s'il le laisse sans antivol et qu'il est volé parce qu'il n'a pas pris de précautions raisonnables, il peut devoir vous indemniser.
- Obligation de garde et de conservation: l'emprunteur doit prendre soin de la chose avec une diligence raisonnable.
- Usage limité: la chose ne peut être utilisée que conformément à sa nature ou à l'accord entre les parties.
- Interdiction d'usage contraire: l'emprunteur ne peut changer la destination du bien (par ex. prêter, louer ou transformer) sans autorisation.
- Sanction: en cas de manquement, l'emprunteur peut être tenu de réparer le dommage par des dommages-intérêts.
- Usure normale non fautive: l'usure résultant d'un usage conforme et normal n'est généralement pas imputable à l'emprunteur (seule la faute ou le manque de soin donnent lieu à réparation).