L'Explication Prémisse
Cet article signifie qu'une personne qui emprunte une chose doit s'en servir exactement comme convenu et la rendre au moment prévu. Si elle l'emploie à un usage différent ou la garde plus longtemps que permis, elle supportera la perte de la chose même si cette perte résulte d'un événement imprévisible ou inévitable (cas fortuit). En clair : sortir du cadre convenu fait courir au prêteur le risque, et l'emprunteur en devient responsable.
Vous prêtez votre voiture à un ami pour un aller-retour en ville le samedi. Il l'utilise finalement pour aller faire du tout-terrain et la garde une semaine de plus sans votre accord. Si la voiture est ensuite détruite par une inondation ou par un accident, l'ami devra couvrir la perte même si l'événement était imprévisible, parce qu'il a changé l'usage et prolongé la durée de l'emprunt.
- S'applique à l'emprunteur : il doit respecter l'usage et la durée convenus.
- Changement d'usage ou prolongation non autorisée : déclenche la responsabilité de l'emprunteur.
- Responsabilité même en cas de cas fortuit : l'emprunteur supporte la perte même si la cause était imprévisible ou inévitable.
- Si l'usage différent ou la prolongation a été consentie par le prêteur, la responsabilité ne s'impose pas.
- Si l'emprunteur respecte usage et durée convenus, il n'est en principe pas responsable des pertes fortuites.
- La preuve : l'emprunteur devra prouver qu'il a respecté les conditions (ou le prêteur qu'il a consenti) pour échapper à la responsabilité.
- L'article vise la perte de la chose empruntée ; les dommages partiels peuvent relever d'autres règles ou d'une appréciation des faits.