L'Explication Prémisse
En termes simples
Cet article dit simplement qu'entre deux choses unies l'une à l'autre, on considère comme « partie principale » celle à laquelle l'autre n'a été liée que pour lui être utile, lui servir d'ornement ou le compléter. Autrement dit, si un objet A est rattaché à un objet B seulement pour servir B (usage), pour le décorer (ornement) ou pour en compléter la fonction, alors B sera traité comme la chose principale et A comme son accessoire.
Exemple Concret
Vous achetez un tableau et on vous vend aussi son cadre fixé dessus. Le cadre n'existe que pour orner et soutenir le tableau : il est donc l'accessoire et le tableau la partie principale. Si vous vendez le tableau, le cadre suit la vente, sauf accord contraire.
Points Clés à Retenir
- Définition : la partie principale est celle à laquelle l'autre chose n'a été unie que pour l'usage, l'ornement ou le complément.
- Critère objectif : il faut apprécier le but réel de l'union (utilité, décoration, complément), pas seulement l'intention déclarée.
- Effet pratique : l'accessoire suit en règle générale la destinée juridique de la partie principale (propriété, vente, saisie), sauf stipulation contraire entre les parties.
- Moment d'appréciation : on regarde la finalité de l'union au moment où les choses ont été réunies.
- Distinction importante : si la chose unie a une existence ou une valeur propre indépendante (n'a pas été liée seulement pour l'usage, l'ornement ou le complément), elle peut rester indépendante et ne pas être accessoire.
- Possibilité d'écarter la règle : les parties peuvent convenir que l'objet reste distinct malgré l'union (par exemple par une clause de vente séparée).