L'Explication Prémisse
Cet article explique comment on partage un patrimoine entre héritiers. En principe, le partage se fait « par tête » : chaque héritier vivant reçoit une part égale. Mais si un héritier est décédé et laisse des descendants qui le représentent, on partage « par souche » (par branche familiale) : on attribue d’abord une part égale à chaque branche correspondant à un héritier de la génération concernée, puis on répartit ensuite, distinctement, la part de chaque branche entre les descendants qui la composent (et cela peut se répéter si nécessaire).
Monsieur Dupont laisse trois enfants au moment de son décès : Alice (vivante), Bruno (décédé, qui a laissé 2 enfants) et Claire (décédée, qui a laissé 3 enfants). Le partage se fait par souche : la masse est divisée en trois parts égales (une pour chaque « souche » correspondant aux trois enfants). Alice reçoit 1/3. La part de Bruno (1/3) est ensuite partagée entre ses 2 enfants : chacun obtient 1/6. La part de Claire (1/3) est partagée entre ses 3 enfants : chacun obtient 1/9.
- Règle générale : partage « par tête » = parts égales entre héritiers présents.
- Exception : si un héritier est décédé mais représenté par ses descendants, le partage se fait « par souche » (par branche).
- On procède en deux temps : 1) répartition entre souches (parts égales à chaque branche), 2) répartition distincte de la part de chaque souche entre les héritiers de cette souche.
- La représentation permet aux descendants de « remplacer » leur ascendant décédé et de prétendre à la part de la souche.
- La règle s’applique de manière récursive si, à l’intérieur d’une souche, certains héritiers sont eux‑mêmes décédés avec descendants.
- Cette règle organise le principe d’égalité entre branches de même degré mais n’empêche pas des répartitions différentes à l’intérieur de chaque branche selon le nombre d’héritiers.
- Principalement applicable en l’absence de dispositions contraires (par ex. testament) et pour la succession légale ou le partage de masse successorale.